Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE DESIGNATION
Madame ROZANGE Charlotte

Numéro de dépôt :
99813553
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque CHARLOTTE DESIGNATION

Déposée le 17 septembre 1999 par madame ROZANGE Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLOTTE DESIGNATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est madame ROZANGE Charlotte domicilié(e) 11 Rue du Fg Poissonnière, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ROZANGE Charlotte - France.

La marque CHARLOTTE DESIGNATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE DESIGNATION est expirée depuis le 17 septembre 2009.

ROZANGE Charlotte a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTE SIGNATURE , C. SIGNATURE , CHARLOTTE COLLECTION


Madame ROZANGE Charlotte - 11 Rue du Fg Poissonnière, 75009 PARIS - France


Madame ROZANGE Charlotte - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Robes de mariées.